MENTIONS LÉGALES

Ce site web est édité par Convergences.

Convergences, Association loi 1901 déclarée le 19 décembre 2013 à la préfecture de Police, immatriculée W751222624 au registre des Associations et dont la création a été publiée au Journal officiel le 18 janvier 2014. Le siège social de Convergences est situé au 33 rue Godot de Mauroy 75009 PARIS et son numéro SIRET est le 802 910 604 000 15. En tant qu’association loi 1901 et selon l’article 293B du Code Général des impôts, l’association Convergences n’est pas assujettie à la TVA, et ne possède donc pas de numéro de TVA.

Reproduction des données du site

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.

Responsabilité

Ce site propose des liens hypertextes vers d’autres sites, dont les contenus, régulièrement contrôlés par nos soins, ne sauraient engager la responsabilité de Convergences. Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Convergences ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Rectification de vos données personnelles

En application de l’article 34 de la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, contactez-nous.

Hébergement du site

Ce site est hébergé par GANDI SAS, 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.